Mentions légales

Le site Internet https://www.aadcns.fr

Ce site est une publication électronique (site Internet) de l'association aadcns (le statut de l'association figure sur le site).

(document en cours de finalisation)

 

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les coordonnées figurent en ligne sur ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne.

Si vous souhaitez une modification ou une suppression de ces informations, identifiez-vous dans l'espace personnel qui vous est dédié sur le site, ou adressez-vous à :

E-mail : contact@aadcns.fr

DROITS D'AUTEUR ET COPYRIGHT 

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit.

PROTECTION DES DONNÉES DU SITE 

Les bases de données du site (annuaire, cv-thèque…), sa structure générale, ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant ce site Web sont la propriété exclusive de l'Association des Anciens de DCNS

En conséquence, toute représentation, commercialisation ou reproduction intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, faite sans le consentement du Président de l'Association des Anciens de DCNS, est illicite (Loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l’Article 40) et constitue, une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 du Code Pénal. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à l'adresse e-mail suivante : contact@aadcns.fr

ANNUAIRE DES ANCIENS

Il est la propriété de l'Association des Anciens de DCNS qui détient sur lui l’intégralité des droits de l’auteur et du producteur. Toute utilisation non expressément autorisée par l'Association des Anciens de DCNS et notamment toute reproduction, représentation, numérisation ou modification, de tout ou partie de l’annuaire, sous quelque forme et à quelque destination que ce soit, est interdite, sauf accord écrit, préalable et exprès de l'Association des Anciens de DCNS.

Les fichiers résultants ne seront jamais transmis à des tiers et ne feront jamais l'objet d'une commercialisation.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de l'Association des Anciens de DCNS et ne peuvent être communiquées qu'aux membres de l’association à l’exclusion de tout autre tiers extérieur.

L'Association des Anciens de DCNS ne prend aucun engagement quant à l’exactitude, et la mise à jour des informations contenues dans l’annuaire ; sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée de ce fait. L'Association des Anciens de DCNS s’efforce cependant de les mettre à jour et de contrôler régulièrement leur exactitude.

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES 

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. L'Association des Anciens de DCNS vous invite à consulter régulièrement ces mentions.